Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site poulp.it (ci-après « le Site ») est édité par :

Agence 3Juillet
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 000,00 €
Siège social : 32 boulevard de Strasbourg, 75010 Paris, France
RCS : Paris B 790 117 790
SIREN : 790 117 790 — Code APE : 8230Z
N° TVA intracommunautaire : FR78 790 117 790
Téléphone : 06 50 43 59 78
E-mail : infos@poulp.it

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est François Irigoyen, en sa qualité de représentant légal de l'Agence 3Juillet — 32 boulevard de Strasbourg, 75010 Paris, France.

3. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

IONOS SARL
7, place de la Gare — BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 09 70 80 89 11

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, logos, charte graphique, illustrations, mascotte, code source, bases de données) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

« Agence 3Juillet » est une marque protégée au titre du Livre VII du Code de la propriété intellectuelle, faisant l'objet d'un dépôt à l'INPI (enregistrement en cours).

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf exceptions prévues par la loi.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi exactes que possible. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La mise en place d'un lien vers le Site nécessite l'autorisation préalable de l'éditeur.

7. Données personnelles & cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris.

9. Contact

Pour toute question relative au Site, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact ou à l'adresse infos@poulp.it.