Une trame de contrat de maintenance au forfait d'heures, à personnaliser et à faire valider juridiquement.
Entre [Prestataire] (« le Prestataire ») et [Client] (« le Client »).
Le présent contrat a pour objet la maintenance corrective, évolutive et préventive de [application / site concerné].
Le Prestataire s'engage à réaliser un forfait de [nombre] heures par [mois / trimestre]. Les heures non consommées [sont / ne sont pas] reportables.
Le forfait est facturé [montant] € HT par [période]. Toute heure au-delà du forfait est facturée [taux horaire] € HT, après accord du Client.
Le contrat est conclu pour une durée de [durée], [reconductible tacitement]. Préavis de résiliation : [délai].
Les demandes sont adressées via [canal]. Le suivi de la consommation d'heures est communiqué [fréquence]. Délais d'intervention : [à préciser selon criticité].
Fait à [lieu], le [date], en deux exemplaires.
Modèle fourni à titre indicatif par PoulPit — à adapter et à faire vérifier par un professionnel du droit avant signature.
Un contrat signé ne suffit pas : il faut suivre la consommation d'heures. Le module TMA de PoulPit décompte le temps en direct, affiche une jauge et alerte avant le dépassement. À lire : piloter un contrat de maintenance.
